MENTIONS LÉGALES

Raison sociale de la société exploitante : HOTE DU COMMERCE PONSOLE
Téléphone : +33 (0)5 62 00 97 00
Email :
Capital social : SAS au capital de 40 000 €
Numéro individuel d'identification de TVA :
Numéro de SIRET : 308 973 478 00016
Numéro APE-NAF : 551A

En accédant à ce site, vous êtes informés que l’utilisation d’Internet
nécessite le respect d’un ensemble de législations relatives notamment
aux droits d’auteur et à la loi Informatique et Liberté.
L' Hôtel du Commerce (RCS Saint-Gaudens B308 973 478) et Visitis,
l’Internet par ELIOPHOT,
ne peuvent encourir de responsabilité du fait d’erreurs ou d’omissions, l’éditeur
se réservant également le droit de modifier et d’actualiser à tout
moment les données du site.

COPYRIGHT
En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle
(copyright), la reproduction pour un usage autre que privé, la vente,
la diffusion, la publication, l’adaptation ou la communication,
partielles ou intégrales, des données (présentation, agencement du
site, photos, textes et illustrations protégés par le droit d’auteur)
sont strictement soumises à l’autorisation écrite et préalable des
détenteurs des droits, de fait la société ELIOPHOT.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
Tout utilisateur ayant déposé des informations directement ou
indirectement nominatives dispose d’un droit d’accès et de
rectification conformément à la loi n° 7817 du 6/01/78 (Informatique et
Liberté) auprès de l’administrateur du site.

l'Internet par Eliophot